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J’ai étu­dié les dif­fé­rentes alter­na­tives au droit d’auteur tra­di­tion­nel et j’ai choi­si de bas­cu­ler tout (sauf excep­tion) ce que je pro­duis sous licence Crea­tive Com­mons CC-BY.

Soyons cohérents avec nous-mêmes

Lorsque je créé quelque chose à par­tir d’autres œuvres, je dois impé­ra­ti­ve­ment uti­li­ser des œuvres pla­cées sous licence de libre dif­fu­sion, voire sous licence libre, pour res­pec­ter la loi. Mal­heu­reu­se­ment, contrai­re­ment à ce qu’on pour­rait croire les licences Crea­tive Com­mons ne per­mettent pas tous les usages et sont fina­le­ment assez dif­fi­cile à com­prendre. Alors quelle licence choi­sir ?

Option 1 : ne rien faire

Cette solu­tion place auto­ma­ti­que­ment votre œuvre sous le régime du droit d’auteur tra­di­tion­nel. Vous êtes pro­té­gé contre la dif­fu­sion de votre œuvre. Oui, oui, vous avez bien lu. Le © appo­sé juste avant le nom de l’auteur indique que ce der­nier est le seul à pou­voir dis­tri­buer l’œuvre, et que lui seul peut déci­der de l’existence d’une adap­ta­tion ou d’un tra­vail déri­vé à par­tir de cette œuvre. La plu­part des œuvres sont ain­si “pro­té­gées”.

Cette solu­tion n’est à choi­sir que si l’on a peur de ce que l’on a créé, si l’on veut res­treindre sa dif­fu­sion aux per­sonnes préa­la­ble­ment choi­sies.

Option 2 : la licence CC-BY-NC-SA

Contrai­re­ment aux idées reçues, toutes les licences Crea­tive Com­mons ne sont pas des licence libres, et la CC-BY-NC-SA fait par­tie de celles-là. Ses dif­fé­rentes com­po­santes imposent à l’utilisateur de l’œuvre de res­pec­ter sa pater­ni­té (attri­buer le nom de l’auteur aux copies de l’œuvre qu’il dif­fuse, ain­si que sur les œuvres déri­vées), dis­tri­buer les œuvres déri­vées qu’il aura réa­li­sées sous la même licence, et ne pas faire d’usage com­mer­cial de ces œuvres déri­vées, ni de l’œuvre ori­gi­nale. Comme on l’a vu dans un pré­cé­dent article, “usage com­mer­cial” ne signi­fie pas for­cé­ment “vendre” l’œuvre. L’esprit de la men­tion “NC” est d’empêcher l’œuvre ou l’œuvre déri­vée d’être source de reve­nu finan­cier, direct ou indi­rect (par la publi­ci­té par exemple).

La licence CC-BY-NC-SA est très popu­laire, bien que très res­tric­tive. L’avantage pour l’utilisateur, par rap­port au droit d’auteur clas­sique, est la liber­té de pou­voir dif­fu­ser l’œuvre ori­gi­nale (à condi­tion, dans le cas d’une dif­fu­sion sur un site inter­net, que la publi­ci­té soit absente). L’artiste réa­li­sant un tra­vail déri­vé ne pour­ra pas être rému­né­ré pour celui-ci et ce tra­vail devra être lié à jamais à cette licence : l’artiste ne pour­ra pas lui octroyer de licence plus res­tric­tive, ni moins res­tric­tive.

Option 3 : la licence CC-BY

L’une des licence les plus per­mis­sive. La seule obli­ga­tion pour l’utilisateur est de men­tion­ner l’auteur de l’œuvre lorsqu’il dif­fuse des copies de celles-ci. En France, cette attri­bu­tion est de toute manière obli­ga­toire en ver­tu du droit moral de l’auteur (qui, rap­pe­lons-le, est inalié­nable).

C’est donc cette licence que j’ai choi­sie par défaut pour mes œuvres. Aucune res­tric­tion pou­vant entra­ver la vie de l’œuvre, hor­mis celle pou­vant poten­tiel­le­ment aug­men­ter la noto­rié­té de son auteur.

Option 4 : la licence CC0

La licence CC-Zero et la licence CC-BY ont les mêmes valeur en France et dans les pays où le droit moral est recon­nu. Dans les autres pays cepen­dant, comme aux États-Unis, la licence CC0 n’ajoute aucune res­tric­tion sur la dif­fu­sion de l’œuvre, pas même l’attribution de l’auteur.

L’option la plus dés­in­té­res­sée, sans aucun doute, a for­tio­ri si l’on se trouve dans un pays de droit cou­tu­mier (gros­so modo, où le droit moral n’existe pas). Tou­te­fois, l’utilisation de la licence CC0 n’entraine pas sys­té­ma­ti­que­ment une non attri­bu­tion de l’auteur. Comme toutes les autres licences Crea­tive Com­mons, elle indique les res­tric­tions sur la dif­fu­sion et réuti­li­sa­tion de l’œuvre (c’est-à-dire, ici, aucune), mais n’empêche pas des usages plus res­tric­tifs.

Il existe d’autres licences Crea­tive Com­mons et d’autres licences ouvertes, que je n’ai pas pris le temps d’expliquer ici. On y retrouve tou­te­fois les mêmes com­po­santes que celle évo­quées ci-des­sus. J’aurai pu par­ler tou­te­fois de la men­tion “ND” (no deri­va­tives) qui empêche les tra­vaux déri­vés. À mon sens, c’est une erreur, sur­tout pour les textes. Une mise en valeur de son tra­vail par une tierce per­sonne, à tra­vers une nou­velle œuvre ne peut qu’être béné­fique.

Et vous ? Quelle pro­tec­tion appo­sez-vous à vos pro­duc­tions, et sur­tout pour­quoi ?

Cré­dit images : tra­vail per­son­nel, d’après Crea­tive Com­mons,

Crea­tive Com­mons

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