CC-BY, CC-BY-NC-SA ou CC0 ?

J’ai étudié les différentes alternatives au droit d’auteur traditionnel et j’ai choisi de basculer tout (sauf exception) ce que je produis sous licence Creative Commons CC-BY.

Soyons cohérents avec nous-mêmes

Lorsque je créé quelque chose à partir d’autres œuvres, je dois impérativement utiliser des œuvres placées sous licence de libre diffusion, voire sous licence libre, pour respecter la loi. Malheureusement, contrairement à ce qu’on pourrait croire les licences Creative Commons ne permettent pas tous les usages et sont finalement assez difficile à comprendre. Alors quelle licence choisir ?

Option 1 : ne rien faire

Cette solution place automatiquement votre œuvre sous le régime du droit d’auteur traditionnel. Vous êtes protégé contre la diffusion de votre œuvre. Oui, oui, vous avez bien lu. Le © apposé juste avant le nom de l’auteur indique que ce dernier est le seul à pouvoir distribuer l’œuvre, et que lui seul peut décider de l’existence d’une adaptation ou d’un travail dérivé à partir de cette œuvre. La plupart des œuvres sont ainsi “protégées”.

Cette solution n’est à choisir que si l’on a peur de ce que l’on a créé, si l’on veut restreindre sa diffusion aux personnes préalablement choisies.

Option 2 : la licence CC-BY-NC-SA

Contrairement aux idées reçues, toutes les licences Creative Commons ne sont pas des licence libres, et la CC-BY-NC-SA fait partie de celles-là. Ses différentes composantes imposent à l’utilisateur de l’œuvre de respecter sa paternité (attribuer le nom de l’auteur aux copies de l’œuvre qu’il diffuse, ainsi que sur les œuvres dérivées), distribuer les œuvres dérivées qu’il aura réalisées sous la même licence, et ne pas faire d’usage commercial de ces œuvres dérivées, ni de l’œuvre originale. Comme on l’a vu dans un précédent article, “usage commercial” ne signifie pas forcément “vendre” l’œuvre. L’esprit de la mention “NC” est d’empêcher l’œuvre ou l’œuvre dérivée d’être source de revenu financier, direct ou indirect (par la publicité par exemple).

La licence CC-BY-NC-SA est très populaire, bien que très restrictive. L’avantage pour l’utilisateur, par rapport au droit d’auteur classique, est la liberté de pouvoir diffuser l’œuvre originale (à condition, dans le cas d’une diffusion sur un site internet, que la publicité soit absente). L’artiste réalisant un travail dérivé ne pourra pas être rémunéré pour celui-ci et ce travail devra être lié à jamais à cette licence : l’artiste ne pourra pas lui octroyer de licence plus restrictive, ni moins restrictive.

Option 3 : la licence CC-BY

L’une des licence les plus permissive. La seule obligation pour l’utilisateur est de mentionner l’auteur de l’œuvre lorsqu’il diffuse des copies de celles-ci. En France, cette attribution est de toute manière obligatoire en vertu du droit moral de l’auteur (qui, rappelons-le, est inaliénable).

C’est donc cette licence que j’ai choisie par défaut pour mes œuvres. Aucune restriction pouvant entraver la vie de l’œuvre, hormis celle pouvant potentiellement augmenter la notoriété de son auteur.

Option 4 : la licence CC0

La licence CC-Zero et la licence CC-BY ont les mêmes valeur en France et dans les pays où le droit moral est reconnu. Dans les autres pays cependant, comme aux États-Unis, la licence CC0 n’ajoute aucune restriction sur la diffusion de l’œuvre, pas même l’attribution de l’auteur.

L’option la plus désintéressée, sans aucun doute, a fortiori si l’on se trouve dans un pays de droit coutumier (grosso modo, où le droit moral n’existe pas). Toutefois, l’utilisation de la licence CC0 n’entraine pas systématiquement une non attribution de l’auteur. Comme toutes les autres licences Creative Commons, elle indique les restrictions sur la diffusion et réutilisation de l’œuvre (c’est-à-dire, ici, aucune), mais n’empêche pas des usages plus restrictifs.

Il existe d’autres licences Creative Commons et d’autres licences ouvertes, que je n’ai pas pris le temps d’expliquer ici. On y retrouve toutefois les mêmes composantes que celle évoquées ci-dessus. J’aurai pu parler toutefois de la mention “ND” (no derivatives) qui empêche les travaux dérivés. À mon sens, c’est une erreur, surtout pour les textes. Une mise en valeur de son travail par une tierce personne, à travers une nouvelle œuvre ne peut qu’être bénéfique.

Et vous ? Quelle protection apposez-vous à vos productions, et surtout pourquoi ?

Crédit images : travail personnel, d’après Creative Commons,

Creative Commons

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